Communauté de communes de l'Arpajonnais

La communauté de communes de l’Arpajonnais (CCA) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France. Elle a fusionné avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge pour devenir la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération le 1^er janvier 2016.

Géographie

Situation

La Communauté de communes de l’Arpajonnais est située au centre du département de l’Essonne. Son altitude varie entre quarante-deux mètres à Saint-Germain-lès-Arpajon et cent soixante-huit mètres à Ollainville.

Composition

Elle regroupe quatorze communes au 1^er janvier 2015 :

Démographie

Pyramide des âges

Histoire

La communauté de communes de l’Arpajonnais a été constituée par arrêté du préfet de l’Essonne le 2 décembre 2002 avec prise d'effet le 1^er janvier 2003. L’arrêté préfectoral du 4 juillet 2003 ajoutait la commune de Marolles-en-Hurepoix, celui du 14 octobre 2003 la commune de Lardy et séparait la commune de Leuville-sur-Orge qui rejoignait la communauté d'agglomération du Val d'Orge.

Politique communautaire

Statut

Le regroupement communale a dès sa création pris la forme et le statut d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 249 100 538. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z.

Représentation

Présidents de la communauté de communes de l’Arpajonnais

Conseil communautaire

Le conseil communautaire compte quarante-huit élus désignés par chaque conseil municipal des communes adhérentes, répartis selon la règle d’un délégué par commune et un délégué supplémentaire par tranche de deux mille deux cent cinquante habitant, soit six délégués pour Arpajon, cinq délégués pour Breuillet et Saint-Germain-lès-Arpajon, quatre délégués pour Égly, Lardy et Marolles-en-Hurepoix, trois délégués pour Boissy-sous-Saint-Yon, Bruyères-le-Châtel, La Norville et Ollainville et deux délégués pour Avrainville, Cheptainville, Guibeville et Saint-Yon. Le président du conseil communautaire est assisté par treize vice-présidents représentant chaque commune.

Compétences

La communauté de communes de l’Arpajonnais dispose des compétences imposées par la loi, le développement économique et l’aménagement du territoire. Le conseil communautaire lui a en plus octroyé les compétences optionnelles de gestion de la voirie, de politique du logement social, de gestion des équipements culturels et sportifs, de collecte et de traitement des ordures ménagères, de prévention spécialisée, de gestion de l’accueil des gens du voyage et d’action en faveur de la petite enfance.

Finances locales

En 2008, la communauté de communes de l’Arpajonnais disposait d’un budget de 10 084 536 euros.

Projet communautaire

Identité visuelle

Pour approfondir

Articles connexes

• Liste des intercommunalités de l'Essonne

Liens externes

• Site officiel
• « Communauté de communes Arpajonnais » [PDF], IAU-IDF, 2015 (consulté le 12 janvier 2016).

Bibliographie

Sources

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