Liste des groupes désignés comme terroristes

Un certain nombre de gouvernements nationaux et deux organisations internationales ont créé des listes d'organisations qu'ils désignent comme terroristes. La liste des groupes terroristes désignés répertorie les groupes désignés comme terroristes par les gouvernements nationaux actuels et anciens, et les organisations intergouvernementales. De telles désignations ont souvent eu un effet significatif sur les activités des groupes. De nombreuses organisations qui ont été désignées comme terroristes ont nié avoir utilisé le terrorisme comme tactique militaire pour atteindre leurs objectifs, et il n'y a pas de consensus international sur la définition juridique du terrorisme^,. Certaines organisations ont plusieurs ailes ou composantes, dont une ou plusieurs peuvent être désignées comme terroristes tandis que d'autres ne le sont pas.

Cette liste n'inclut pas les individus non-affiliés accusés de terrorisme, qui sont considérés comme loups solitaires. Cette liste exclut également les groupes qui pourraient être largement considérés comme terroristes, mais qui ne sont pas officiellement désignés comme tels selon les critères spécifiés ci-dessus.

Organisations actuellement officiellement désignées comme terroristes par divers gouvernements

Organisations anciennement désignées comme terroristes

Vous trouverez ci-dessous la liste des organisations qui ont été officiellement désignées comme terroristes dans le passé, par les parties respectives, mais qui ont depuis été radiées. Certaines sont retirées des listes parce qu'elles ont disparu.

Processus de désignation

Parmi les pays qui publient une liste d'organisations terroristes désignées, certains ont une procédure clairement établie pour l'inscription et la radiation, et certains sont opaques. La Fondation Berghof soutient que les conditions opaques de radiation réduisent l'incitation pour l'organisation à abandonner le terrorisme, tout en alimentant le radicalisme.

Australie

Depuis 2002, le gouvernement australien tient une liste d'organisations terroristes en vertu de la loi de 2002 portant modification de la législation sur la sécurité (terrorisme). L'inscription, la radiation et la réinscription suivent un protocole qui implique principalement l'Organisation australienne du renseignement de sécurité et le ministère du Procureur général.

Bahreïn

Le ministère des Affaires étrangères tient une liste publique des personnes et entités terroristes désignées.

Birmanie

Au Myanmar (anciennement Birmanie), le Comité central antiterroriste est chargé de désigner les organisations terroristes conformément à la loi antiterroriste du pays. Les désignations doivent être approuvées par le gouvernement syndical avant d'être officielles. Il n'y a que deux groupes sur la liste terroriste du Myanmar : l'Arakan Rohingya Salvation Army et l'Arakan Army, déclarés les 25 août 2017 et janvier 2019.

Canada

Depuis le 18 décembre 2001, l'article 83.05 du Code criminel canadien permet au gouverneur en conseil de tenir une liste des entités qui se livrent au terrorisme, le facilitent ou agissent au nom d'une telle entité.

Un examen est effectué tous les cinq ans par le ministre de la Sécurité publique pour déterminer si une entité doit rester inscrite sur la liste. Les entités peuvent demander une révision judiciaire par le juge en chef de la Cour fédérale. Les examens ministériels et judiciaires sont publiés dans la Gazette du Canada. La liste est également publiée sur le site Web de Sécurité publique Canada.

République populaire de Chine

En 2003, le ministère de la Sécurité publique a publié une liste des organisations terroristes du « Turkestan oriental » sur son site Internet mps.gov.cn. Cette liste a été traduite en anglais par l'ambassade de la république populaire de Chine aux États-Unis.

Émirats arabes unis

Le Cabinet des Émirats arabes unis publie périodiquement des résolutions pour inclure des individus et des organisations sur sa liste de terroristes. Le 4 mars 2020 les résolutions publiées sont 2014/41, 2017/18, 2017/28, 2017/45, 2018/24 et 2018/50.

États-Unis

Le Département d'État des États-Unis tient une liste des organisations terroristes étrangères.

Inde

En vertu de la loi sur les activités illégales (prévention), le ministère de l'Intérieur tient une liste des organisations interdites.

Kazakhstan

Le gouvernement du Kazakhstan publie une liste des organisations terroristes interdites par les tribunaux.

Kirghizistan

Le Kirghizistan tient une liste consolidée des organisations « destructrices, extrémistes et terroristes » officiellement interdites par les tribunaux. Au 26 décembre 2018, la liste comprend 20 organisations et 12 d'entre elles sont désignées comme organisations terroristes^,.

Malaisie

Le ministère de l'Intérieur de la Malaisie tient une liste de sanctions des individus et des organisations impliqués dans des activités terroristes. La liste est régie par la loi de 2001 sur la lutte contre le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et les produits d'activités illégales et est complémentaire aux listes de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies^,,.

Les Nations Unies

Les Nations Unies n'ont pas de liste de toutes les organisations terroristes. Au lieu de cela, il a plusieurs listes axées sur les sanctions internationales dans des contextes particuliers. La résolution 1267 du Conseil de sécurité des Nations Unies a établi des listes axées sur Al-Qaïda, les talibans et leurs associés. Le processus d'inscription a ensuite été étendu pour inclure l'État islamique d'Irak et du Levant^,.

Nouvelle-Zélande

La police néo-zélandaise est chargée de coordonner toute demande de désignation en tant qu'entité terroriste adressée au Premier ministre. La désignation d'organisations terroristes est également guidée par le Terrorism Suppression Act 2002. La Nouvelle-Zélande respecte également plusieurs résolutions des Nations unies traitant de la lutte contre le terrorisme, notamment les résolutions 1267, 1989, 2253, 1988 et 1373^,,.

Pakistan

Le gouvernement du Pakistan, en vertu de l'article 11-B de la loi antiterroriste, peut déclarer une organisation soupçonnée d'être concernée par le terrorisme comme organisation interdite ou la mettre sous surveillance. Le ministère de l'Intérieur délivre la notification formelle d'interdiction d'une organisation. L'Autorité nationale de lutte contre le terrorisme s'occupe principalement de surveiller tout signe de réémergence grâce à la coordination du renseignement, une fois qu'une organisation est interdite^{[réf. nécessaire]}.

Philippines

Le premier groupe à être officiellement répertorié comme organisation terroriste en vertu de la loi sur la sécurité humaine de 2007 est Abu Sayyaf le 10 septembre 2015 par le tribunal provincial de Basilan. Le ministère des Affaires étrangères publie une liste des organisations terroristes désignées en vertu de la loi sur la sécurité humaine ou de la loi de 2012 sur la prévention et la répression du financement du terrorisme.

L'adoption de la loi antiterroriste de 2020 a automatiquement reconnu toutes les désignations de groupes terroristes par les Nations Unies en vertu de la loi philippine, qui comprend l'État islamique d'Irak et du Levant (EIIL). En vertu de la même loi, le Conseil antiterroriste a été formé pour désigner les groupes comme terroristes.

Royaume-Uni

Le ministère de l'Intérieur du Royaume-Uni tient une liste des groupes terroristes interdits.

Russie

Une liste fédérale unique d'organisations reconnues comme terroristes est utilisée par la Cour suprême de la fédération de Russie. Le Comité national antiterroriste tient une liste d'organisations terroristes sur son site Web nac.gov.ru, nommée « Liste fédérale des organisations terroristes et extrémistes ».

Sri Lanka

Le Sri Lanka interdit l'utilisation de la loi sur la prévention du terrorisme (dispositions temporaires), n^o 48 de 1979, citée sous le nom de prévention du terrorisme (interdiction des organisations extrémistes).

Tadjikistan

La Banque nationale du Tadjikistan publie des listes nationales d'individus et d'organisations déclarés terroristes ou extrémistes par la Cour suprême.

En 2015, le Parti de la Renaissance islamique du Tadjikistan a été interdit au Tadjikistan en tant qu'organisation terroriste.

Union européenne

L'Union européenne dispose de deux listes d'organisations terroristes désignées qui prévoient des sanctions différentes pour les deux groupes. La première liste est copiée des Nations unies, et la seconde est une liste autonome. Le 13 janvier 2020, il y a 21 organisations dans la liste autonome.

Ukraine

En Ukraine, les républiques populaires de Donetsk et de Louhansk sont désignées comme des organisations terroristes. Les autorités ukrainiennes affirment que les deux organisations sont constituées d'une hiérarchie rigide, de canaux de financement et de fourniture d'armes dans le but de propager délibérément la violence, de prendre des otages, de mener des activités subversives, d'assassiner et d'intimider des citoyens^,.

Articles connexes

• Liste d'organisations criminelles
• Terrorisme islamiste
• Liste de la Fédération de Russie des organisations terroristes et extrémistes
• Organisations considérées comme terroristes par le département d'État des États-Unis

Notes et références

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « List of designated terrorist groups » (voir la liste des auteurs).

Notes

Références

• Portail du terrorisme