Brevet (homonymie)

En droit, le brevet fait référence au brevet d'invention, un titre de propriété industrielle, et par extension un brevet logiciel. Le brevet peut aussi faire référence à :

Patronymes

• Jannis Brevet (1959-), chef et copropriétaire du restaurant triplement étoilé Inter Scaldes à Kruiningen, aux Pays-Bas ;
• Louis-Étienne Brevet de Beaujour (1763-1794), homme politique français ;
• Lloyd Brevett (1931-2012), contrebassiste jamaïcain ;
• Marine Brevet (1994-), gymnaste artistique française.

Droit français ancien

• Acte royal sans sceau ni enregistrement par lequel le roi pourvoyait à des charges, offices et bénéfices civils, militaires ou ecclésiastiques ou accordait une grâce, un titre, un bénéfice, par exemple :
  • Brevet d'officier dans la Marine royale ;
  • Brevet de chevalier du Saint-Esprit ;
  • Brevet de logement sous la grande galerie ou brevet de logement aux galeries du Louvre.

Éducation et enseignement

France

• Brevet des collèges (BEPC) ;
• Brevet d'études professionnelles (BEP) ;
• Brevet de technicien supérieur (BTS) ;
• Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs (BAFA) ;
• Brevet d'État d'éducateur sportif, brevet donnant droit à l'exercice de l'encadrement à titre professionnel de certaines activités sportives (brevet d'État sports de corde pour l'escalade, la via ferrata, etc.) ;
• Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
• Brevet de base de pilote d'avion, brevet de pilote d'avion non professionnel (brevet français, distinct des licences de pilote privé d'avion) ;
• Brevet de secourisme (brevet national de secourisme (BNS) en France, brevet européen de premiers secours (BEPS) ... ).

Belgique

• Brevet d'animateur de centres de vacances, délivré aux animateurs ayant suivi avec succès une formation reconnue par la région,

Armées et gendarmerie

• Brevet d'officier dans l'ancienne Marine de guerre ;
• Brevet de préparation militaire ou de préparation militaire supérieure des armées de terre et de l'air, de la marine nationale et de la gendarmerie nationale françaises ;
• Brevet d'état-major (néerlandais Stafbrevethouder), ancienne distinction militaire décernée aux officiers ayant suivi avec succès un cursus adéquat, en France de 1876 à 1992 à l'École supérieure de guerre, en Belgique à l'École royale militaire ;
• Brevet, statut militaire au Royaume-Uni et aux États-Unis au XIX^e siècle.

Offices

• Office européen des brevets (OEB)
• Office des brevets du Japon