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Liste des cantons des Alpes-Maritimes


Liste des cantons des Alpes-Maritimes


Le département des Alpes-Maritimes compte 27 cantons depuis le redécoupage cantonal de 2014 (52 cantons auparavant).

Histoire

À la création du département en 1860

Le , le département des Alpes-Maritimes est recréé par le regroupement de la partie de la province sarde de Nice rattachée à la France, avec l'arrondissement de Grasse, détaché du département du Var. Le décret impérial du établit la division du département en arrondissements, cantons et communes. Il définit ainsi trois arrondissements : Grasse, Nice et Puget-Théniers.

Liste des 25 cantons des Alpes-Maritimes, par arrondissement en 1860, :

Les communes de Menton et Roquebrune, bien qu'encore villes libres sous la souveraineté de jure de la Principauté de Monaco (mais administrées par la France depuis le plébiscite d'avril 1860), sont mentionnées dans le décret comme formant le canton de Menton avec trois autres communes. Cette situation est régularisée par le traité du entérinant l'annexion de Menton et Roquebrune à la France.

Les cantons des arrondissements de Nice et de Puget-Théniers sont pourvus pour la première fois de conseillers généraux à l'issue d'élections cantonales organisées les et ,.

Modifications du découpage cantonal avant 2014

Entre 1860 et le redécoupage cantonal de 2014, au moins quatre lois et huit décrets ont modifié le découpage cantonal du département, la plupart du temps pour créer des cantons sur le littoral de plus en plus urbanisé : en 1881, 1904, 1919, 1922, 1951, 1955, 1957, 1973, 1982, 1985 et 1997. Ces lois et décrets portent progressivement le nombre de cantons de 25 à 52. Le détail de ces modifications est indiqué dans le tableau ci-dessous.

En 1926, l'arrondissement de Puget-Théniers est fusionné dans celui de Nice. En 1953, le chef-lieu du canton d'Utelle est transféré à Lantosque.

Liste des 52 cantons des Alpes-Maritimes, par arrondissement, de 1997 à 2014 :

Redécoupage cantonal de 2014

Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du mode de scrutin pour les élections départementales destinée à garantir la parité hommes/femmes. Les lois (loi organique 2013-402 et loi 2013-403) sont promulguées le . Un nouveau découpage territorial est défini par décret du pour le département des Alpes-Maritimes. Celui-ci entre en vigueur lors du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du décret, soit en . Les conseillers départementaux sont élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton éliront au Conseil départemental, nouvelle appellation des Conseils généraux, deux membres de sexe différent, qui se présenteront en binôme de candidats. Les conseillers départementaux seront élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 12,5 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée.

Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair et avec des conditions de seuils minimaux. Dans les Alpes-Maritimes le nombre de cantons passe ainsi de 52 à 27.

Les critères du remodelage cantonal sont les suivants : le territoire de chaque canton doit être défini sur des bases essentiellement démographiques, le territoire de chaque canton doit être continu et les communes de moins de 3 500 habitants sont entièrement comprises dans le même canton. Il n’est fait référence, ni aux limites des arrondissements, ni à celles des circonscriptions législatives.

Conformément à de multiples décisions du Conseil constitutionnel depuis 1985 et notamment sa décision n° 2010-618 DC du , il est admis que le principe d’égalité des électeurs au regard des critères démographiques est respecté lorsque le ratio conseiller/habitant de la circonscription est compris dans une fourchette de 20 % de part et d'autre du ratio moyen conseiller/habitant du département. Pour le département des Alpes-Maritimes, la population de référence est la population légale en vigueur au , à savoir la population millésimée 2010, soit 1 078 729 habitants. Avec 27 cantons la population moyenne par conseiller départemental est de 39 953 habitants. Ainsi la population de chaque nouveau canton doit-elle être comprise entre 31 962 habitants et 47 944 habitants pour respecter le principe de l'égalité citoyenne au vu des critères démographiques.

Composition actuelle

Composition détaillée

Répartition par arrondissement

Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. Dans le département des Alpes-Maritimes, c'est le cas de deux cantons (Nice-3, Vence).

Le tableau suivant présente la répartition par arrondissement :

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

  • Liste des communes des Alpes-Maritimes
  • Liste des conseillers départementaux des Alpes-Maritimes

Liens externes

  • « Les cantons », sur departement06.fr, CD Alpes-Maritimes (consulté le ).
  • Portail des Alpes-Maritimes


Text submitted to CC-BY-SA license. Source: Liste des cantons des Alpes-Maritimes by Wikipedia (Historical)



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